1. Introduction

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site web et des services proposés par EPLAN360, une entreprise individuelle spécialisée dans la création de schémas électriques avec le logiciel EPLAN P8, située dans le canton de Vaud, Suisse. En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Description des services

Nous offrons des services de création de schémas électriques, de formation sur le logiciel EPLAN P8, et des solutions sur mesure pour l'automatisation et l'optimisation des processus électriques.

3. Utilisation du site

L'utilisation de ce site est réservée à un usage professionnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou non autorisées.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, graphiques, logos, et schémas, sont la propriété de EPLAN360 et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

5. Confidentialité

Nous nous engageons à respecter la confidentialité des informations que vous nous fournissez. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6. Paiement

Le paiement de nos services doit être effectué à l'avance. Les conditions de paiement sont les suivantes :

• Paiement à l'avance : le paiement doit être effectué avant la délivrance du schéma ou autre produit.
• Délai de paiement : le paiement doit être effectué dans les 15 jours suivant la réception de la facture proforma, auquel cas la commande sera annulée.
• Modalités de paiement : les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.

Une fois le paiement effectué, le schéma ou autre produit sera délivré. Étant donné que nos produits sont des services, aucune livraison physique ne s'applique.

7. Responsabilité

EPLAN360 ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services proposés. Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour, mais ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité des contenus.

8. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.

9. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois suisses, en particulier celles du canton de Vaud. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Vaud.

10. Contact

Pour toute question ou demande concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à l'adresse email info@eplan360.ch.